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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE
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KIRUNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIRUNA
ATELIERS DE LA MOTTE SA

Numéro de dépôt :
1547602
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1999
KIRUNA de ATELIERS DE LA MOTTE

Présentation de la marque KIRUNA

Déposée le 16 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIRUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque KIRUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIRUNA est expirée depuis le 16 mars 1999.

ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : PAN O BAIN , NEVIS , LARA , ELISA , E V E D A


ATELIERS DE LA MOTTE SA - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires